Déposée le 6 mai 2004 par METOUT David
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « T TRANS SHIRT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-25 du 18 juin 2004.
Le déposant est METOUT David domicilié(e) 19, Avenue de la Libération,87000 LIMOGES - 87000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, METOUT David domicilié(e) 19, Avenue de la libération,87000 LIMOGES - 87000 - France.
La marque T TRANS SHIRT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291775.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T TRANS SHIRT est expirée depuis le 6 mai 2014.
METOUT David a également déposé les autres marques suivantes : MORT DE RIRE
METOUT David - 19, Avenue de la Libération,87000 LIMOGES - 87000 - France
METOUT David - 19, Avenue de la libération,87000 LIMOGES - 87000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-43
Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25
Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, bonneterie, chaussettes, sous-vêtements. Produits de l'imprimerie, articles de papeterie, affiches, cartes, prospectus, brochures, dessins. Sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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